PREAMBULE

Le C.N.L. est un club sportif, orienté vers la pratique de la voile habitable.

Ses activités couvrent l’initiation, le perfectionnement, l’entraînement, la participation et l’organisation de régates sur le plan d’eau de l’estuaire de la Gironde, stages de voiles.

Le C.N.L. est affilié à la Fédération Française de Voile.

Le fonctionnement du club est assuré par une organisation à 3 niveaux, aux attributions définies :

. Un conseil d’administration, composé de 21 personnes maximum, 1/3 renouvelable tous les ans.

. Un bureau, composé : 1 président, 1 vice-président, 2 secrétaires, 1 trésorier.                              

. Commissions « Structure et Matériel  », « Sportive », « Manifestations », « Handivoile », « Développement et communications », et Délégations.

ARTICLE 1 : CONDITIONS D’ADHESION

Le C.N.L. est ouvert à toute personne souhaitant pratiquer la voile sportive en habitable.

L’adhésion au C.N.L. Implique :

•  le versement de la cotisation annuelle au club.
•  la souscription de la licence fédérale
• Fournir un certificat médical.
• Confer en document associé, les barèmes et règlement en vigueur pour l’année en cours.

Le statut de membre du club autorise la participation à toutes les activités :

. Initiation, entraînements, régates, stages.

. Travaux collectifs d’entretien des matériels

. Participation aux manifestations organisées par le club.

– Attestation d’assurance du bateau obligatoire pour les skippers ayant une place au port.

ARTICLE 2 : UTILISATION DES LOCAUX DE LA  HALTE NAUTIQUE

La municipalité met à la disposition exclusive du C.N.L. des locaux comprenant salle commune, bureau, cuisine et sanitaires et poubelles sélectives, (tri des déchets).

L’accès à ces locaux est réservé aux membres du C.N.L. pour les seules activités découlant de la pratique de leur sport :

. Réunions,

. Cours théoriques, stages.

. Stockage du matériel club dans la barge du CNL. Pour les adhérents faire une demande au bureau.

Il est de la responsabilité de chacun de maintenir les locaux en état de propreté. Le responsable de la commission « Manifestations » veillera au bon état des installations et si nécessaire le bureau informera les services municipaux pour autres travaux.

Les clefs seront remises, contre émargement, aux membres qui en feront la demande et après acceptation du Bureau.

ARTICLE 3 : ATTRIBUTION DES EMPLACEMENTS SUR PONTONS

Pontons reliés à la berge :

Ces emplacements sont attribués à l’année au 1 mars :

. Au bateau du club.

. Aux bateaux des membres actifs du club, sous réserve d’une pratique régulière aux régates du championnat de l’Estuaire (5 régates minimum).
. Faute d’une participation minimale définie en AG, les bénéficiaires d’emplacement sur ponton devront céder leur place (voir annexe Emplacements). Ces cas seront étudies par le Bureau.
  – Les emplacements sont d’une longueur de 10,5 et 9m suivant les bateaux. Seul 2 bateaux en bout de ponton coté aval, pourront être supérieur à 10,5.

Nota :    – Un emplacement d’une longueur de 10 mètres est réservé sur la barge à l’amarrage des  bateaux de passage. Le séjour à cet emplacement ne devra pas excéder 24 heures et sera gratuit.

              – Six emplacements sont réservés aux pratiquants de la pêche.

Gestion de la liste d’attente pour les emplacements aux pontons :

Sont inscrits sur cette liste, tous les propriétaires de bateau souhaitant obtenir une place sur les pontons. Chaque fois que se libère une place, un candidat en liste d’attente se la voit proposer après étude par le Bureau. (Voir annexe Emplacements)

Cette liste est tenue par le président avec consultation du responsable des activités habitables ou  capitaine de flotte.

Nota :    – Les six emplacements réservés aux pêcheurs seront gérés de la même façon.

              – Les places sont attribuées aux propriétaires et non aux bateaux. Par conséquent, lors de la vente du bateau, la place est libérée par l’ancien propriétaire, puis application du règlement annexe « Emplacements ».

ARTICLE 4 : UTILISATION DU BATEAU COLLECTIF

Le club dispose d’un bateau collectif de 9,5 « Cavernes ». Ce bateau est géré par le bureau et sera mis à disposition des différentes commissions en fonction de leur programme. Une prévision leur sera demandée.

L’entretien du bateau est assuré, par les membres utilisateurs du club sous la responsabilité du bureau.

Le bateau sera utilisé par un skipper confirmé, désigné par la commission utilisatrice ou par le bureau.

Il pourra être utilisé par :

• Les membres du Club (Stages, initiation, découverte, régate et formation).
• Un moniteur diplômé en fonction des stages.

Sécurité : Avant tout embarquement les Chefs de bord sont responsables et devront :

• S’assurer du bon état du bateau et de l’inventaire complet du matériel d’armement de sécurité,

Une check liste est disponible sur le bateau

• S’assurer de conditions météo maniables
• Renseigner le cahier destiné à cet usage en précisant :
  • heure de départ, nom des personnes embarquées,
  • destination, heure de retour prévue,
  • Toutes anomalies constatées lors de la prise en main du bateau, ou survenues durant la navigation.
  • Les temps de fonctionnement du moteur.

ARTICLE 5 : UTILISATION DU TRACTEUR ET DES REMORQUES

Tracteur

Le tracteur a pour vocation de déplacer la remorque du club et les remorques des propriétaires de bateaux.

Sa conduite impose d’être en possession du permis EC en cours de validité.

Les conducteurs devront informer les Skippers des risques spécifiques aux manœuvres. L’autorisation de conduire ce tracteur sera limitée à des conducteurs désignés par le bureau (Annexe A).

Les contrôles préalables à l’utilisation seront assurés par les conducteurs. Toutes anomalies devront être signalées au responsable de la commission structure et matériel.

L’entretien et la maintenance est de la responsabilité de la commission « Structure et Matériel ».

Remorque du Club

La remorque est mise à disposition des skippers sur demande. Les manutentions s’effectuent sous l’entière responsabilité des propriétaires, qui ne pourront se retourner vers le C.N.L. pour quelques dommages matériels et corporels du fait de ces manutentions.

Nota :    Sa capacité de manutention est limitée :

              – en poids à des bateaux de moins de 5 tonnes,

              – en largeur à des bateaux de maître beau inférieur à 3,40 m.

Remorque routière :

ARTICLE 6 : UTILISATION DE LA PRAME du BATEAU MOTEUR « La Cavernière »

L’utilisation de la prame, équipée d’un moteur de 6 Chevaux est limitée à l’environnement du port.

ARTICLE 7 : ASSURANCES

Assurance FFV

Souscrite lors de l’adhésion en prenant sa licence ne le garantit que de façon limitative contre les risques auxquels l’expose la pratique de son sport.

Aussi, il est obligatoire que chaque membre prenne connaissance :

• Des garanties associées à la licence FFV.
• Des extensions de garanties possibles.

Assurance bateau

Ne pourront bénéficier d’emplacement sur les installations du C.N.L. que les propriétaires ayant une assurance pour leur bateau.

Adoption

Le présent règlement intérieur du CLUB NAUTIQUE LOUBESIEN est modifié et adopté par le CA. Le 31/01/2020

ANNULE ET REMPLACE LE PRECEDENT

SAINT LOUBES, le 31/01/2020

Secrétaires                                                                                        Le Président

CH.CHAVANNEAU                                                                          J.VACHER

MF.COSSOU